Structure | Libellé | Coût | Lieu de dépôt et de retrait | Délai | Description | Pièces à fournir |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Abrogation de décision | 0 |
Dépôt :
Retrait : | 30 |
1.Original de la décision à abroger
2.Pièces justificatives du motif d’abrogation de la décision 3.Demande d’abrogation adressée au MTFPAS |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Présélection des bénéficiaires de bourses de coopération | 2000 |
Dépôt :
Retrait : | Dépend des conditionnalités de l’offre de bourse |
1.- Lettre de proposition du Ministre de tutelle ou de l’employeur ;
2.- Demande adressée au Ministre du Travail, de la Fonction Publique et des Affaires Sociales pour les Agents de l’Etat ; 3.- Copie légalisée d’extrait d’acte de naissance ; 4.- Certificat de première prise de service signé du Directeur de l'Administration et des Finances ou de l’employeur ; 5.- Copie légalisée de chacun des diplômes exigés ; 6.- 02 photos d’identité ; 7.- Chemise dossier ; 8.- Relevés de notes universitaires ; 9.- Attestation d’inscription dans une école ou une université au besoin ; 10.- Certificat de nationalité ; 11.- Pièces complémentaires exigées par le donateur de la bourse ; 12.- Fiche de renseignements à retirer à la DGRCE ; 13.- Preuve de l’inscription du nom de l’intéressé dans le plan de formation. |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Délivrance de décision de mise en stage et de retour de stage avec bourse -Habilitation Des Centres et Cabinets De Formation -Validation des plans de formation | 20000 |
Dépôt :
Secrétariat Administratif du Ministère Retrait : Secrétariat Administratif de la DGRCE | variable | |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Délivrance de décision de mise en stage et de retour de stage sans bourse | 0 |
Dépôt :
Secrétariat Administratif DGRCE Retrait : Secrétariat Administratif DGRCE | 30 jours | |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Autorisation de concourir pour les Agents de l'Etat autres que les CVA pour divers Instituts ou Ecoles sous régionales et autres | 0 |
Dépôt :
Secrétariat Administratif du Ministère Retrait : Ministère du demandeur | Variable | C’est lâ... Lire plus | |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Organisation des sessions de la Commission Nationale pour l'Apprentissage (CNA) en vue d'assurer le contrôle de la réglementation dans le secteur | 0 |
Dépôt :
Retrait : | Variable | |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Recensement des ateliers de Cotonou | 0 |
Dépôt :
Retrait : | |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Délivrance d'autorisation de concourir aux Conducteurs de Véhicules Administratifs (CVA) | 0 |
Dépôt :
Secrétariat Administratif du Ministère Retrait : Ministère du demandeur | Variable | C’est lâ... Lire plus | |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Delivrance de la décision de retour de stage | 0 |
Dépôt :
Secrétariat Administratif de la Direction de la Formation ContinSecrétariat Administratif de la Direction de la Formation Continue des Agents de l’Etat, de la Main-d’œuvre et de l’Apprentissageue des Agents de l’Etat -Secrétariat Administratif de la Direc Retrait : Secrétariat Administratif de la Direction de la Formation Continue des Agents de l’Etat - Par voie hiérarchique et affectation à la Direction de la Formation Continue des Agents de l’Etat, de la Main-d’œuvre et de l’Apprentissage - Par voie hiérarchique e | variable | |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Notification d’avis de commission pour prolongation de la durée de stage (formation des formateurs) | 0 |
Dépôt :
Retrait : | 30 (à compter de la date de la clôture de la session). | Elle consi... Lire plus |
1.- Avis du Directeur de l’Ecole ou du stage.
2.- Demande adressée par voie hiérarchique au MTFPAS (a l’attention de la CNABS) ; 3.- Lettre d’avis motivé du Ministre de tutelle |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Décision de retour de stage | 0 |
Dépôt :
Retrait : | 30 | La décisi... Lire plus |
1.- Demande adressée par voie hiérarchique au Ministre du Travail, de la Fonction Publique et des Affaires Sociales ;
2.- Copie de la décision de mise en stage ; 3.- Certificat de reprise de service signé du Directeur de l'Administration et des Finances, du ministre de tutelle ou attestation de présence au poste ; 4.- Copie légalisée du diplôme obtenu à l’issue de la formation. 5.NB : les diplômes obtenus dans les Universités privées doivent être cosignés par l’Autorité compétente du Ministère en charge de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique. |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Délivrance de décision de mise en stage | 0 |
Dépôt :
Retrait : | 60 (à compter de la date de la clôture de la cession). | C’est lâ... Lire plus |
1.1- Une lettre d’avis motivé du Ministre utilisateur signé du Directeur de Cabinet indiquant :
2.4- Copie légalisée du diplôme obtenu à l’issue de la formation. 3.3- Certificat de reprise de service ou de présence au poste signé du DAF ; 4.2- Copie de la décision de mise en stage ; 5.Pièces de dossier de fin de stage 6.1- Demande de décision de fin de stage ; 7.16- Fiche de renseignement à remplir. 8.13- Attestation de bourse ; 9.14- 01 Photo d’identité ; 10.15- Copie de contrat à durée indéterminée pour les CDI ; 11.Les pièces complémentaires à retirer à la DGRCE 12.12- Copie de la décision d’admission ou du communiqué radio diffusé proclamant l’admission s’il s’agit d’un concours ; 13.10- Copie légalisée du ou des diplômes exigés pour la formation ; 14.11- Chemise dossier ; 15.7- Copie de l’acte portant sa nomination ; 16.8- Copie de l’acte portant son dernier grade ; 17.9- Fiche de paie récente ; 18.6- Copie de l’acte de titularisation dans la fonction publique ; 19.4- CV détaillé ; 20.5- Certificat de première prise de service signé du DAF ; 21.2- Demande adressée au MTFPAS ; 22.3- Copie légalisée d’extrait d’acte de naissance ; 23.- l’école et le pays de formation ; 24.- la date de fin du dernier stage et le diplôme obtenu ; 25.- Le besoin de l’Administration contenu dans un plan de formation préalablement communiqué au MTFPAS 26.Lettre d’avis motivé adressée au MTFPAS et signée du Ministre ou du Directeur de Cabinet indiquant : 27.- Demande adressée au MTFPAS (à l’attention de la CNABS ou de la Commission Nationale de Formation sans Bourse) 28.- La filière de formation sollicitée 29.- La source de financement de la formation 30.- La durée de la formation 31.- La date de démarrage 32.- L’école et le pays de formation 33.Pièces du dossier d’autorisation de mise en stage relatives à la formation sans bourse (à transmettre par voie hiérarchique) : 34.- Le dernier stage effectué par l’intéressé 35.- le besoin de l’Administration contenu dans un plan de formation 36.- la filière de formation sollicitée ; 37.- la durée et la date de démarrage de la formation ; 38.- la source de financement de la formation |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Étude des dossiers d’attribution de la bourse nationale de formation des formateurs des universités nationales du Benin | 2000 |
Dépôt :
Retrait : | Variable |
1.- Demande adressée au MTFPAS ; (à l’attention de la CNABS) ;
2.- Lettre de proposition du Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ; 3.- Avis du Conseil Scientifique de l’Université de tutelle ; 4.- Copie légalisée d’extrait d’acte de naissance ; 5.- Curriculum vitae détaillé. |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Renouvellement de la bourse nationale de formation des formateurs des universités nationales du Benin | 0 |
Dépôt :
Retrait : | 30 (à partir de la date de clôture de la session). |
1.- Demande adressée au MTFPAS (à l’attention de la CNABS) ;
2.- Rapport de stage de l’année écoulée ; 3.- Avis du Conseil Scientifique de l’Université de tutelle ; 4.- Avis du Directeur de thèse. |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Délivrance de l’autorisation de concourir aux conducteurs des véhicules administratifs (CVA) | 0 |
Dépôt :
Retrait : | 30 | C’est lâ... Lire plus |
1.- Acte portant le dernier grade ;
2.- Acte de titularisation ; 3.- Acte de nomination ; 4.- Copie légalisée du permis de conduire ; 5.- Copie légalisée de l’acte de naissance ; 6.- Demande manuscrite de l’intéressé adressée au MTFPAS ; 7.- Fiche de paie récente ; 8.- Attestation de présence au poste ; 9.- Certificat de première prise de service ; 10.- Avis motivé du Secrétaire Général du Ministère. |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Perfectionnement des agents de l'Etat | 0 |
Dépôt :
Retrait : | Variable | Formation ... Lire plus |
1.- Demande de perfectionnement des Agents adressée au MTFPAS par le Ministre de tutelle précisant les domaines de perfectionnement ;
2.- Liste des agents à former par module. |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Validation des plans de formation des ministères et institutions de l’Etat | 0 |
Dépôt :
Retrait : | 30 novembre de l’année précédant l’année de mise en œuvre du plan. | La prestat... Lire plus |
1.- Rapport de pré-validation de l’avant-projet du plan de plan de formation ;
2.- Bordereau d’Envoi signé du Ministre, du DC ou du SGM (du ministère ou de l’institution concerné) ; 3.- 20 exemplaires des cadres organiques ayant fait l’objet de vérification de conformité par l’équipe d’impulsion de la PSRH ; 4.- 20 exemplaires du projet de plan de formation ; 5.- 20 exemplaires du tableau de détermination des écarts en ressources humaines obligatoire dans les plans de formation et les cadres organiques ; 6.- 20 exemplaires du document centralisant les tableaux de positionnement des ressources humaines disponibles. |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Délivrance par an d’une décision portant habilitation des centres et cabinets de formation professionnelle continue | 20 |
Dépôt :
Retrait : | 90 (à compter de la date de clôture des dépôts des dossiers). | L’habili... Lire plus |
1.- Demande d’habilitation adressée au MTFPAS ;
2.- Copie de demande d’enregistrement obtenue à la DGRCE ; 3.- Fiche de renseignement dûment remplie selon un modèle à retirer à la DGRCE ; 4.- Attestation d’immatriculation à la CNSS ; 5.- Attestation fiscale ou une justification d’exemption ; 6.- Document de présentation des formations dispensées dans le centre ou cabinet de formation ; 7.- Reçu de paiement des frais d’étude du dossier ; 8.- Extrait de casier judiciaire datant de moins de trois (03) mois du responsable de la structure et des formateurs permanents ; 9.- Curriculum vitae du responsable du centre et des formateurs permanents ; 10.- Certificat de visite et de contre visite médicale du responsable de la structure et des formateurs permanents ; 11.- Attestations de bonne fin d’exécution. |
Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Lettre d’invitation pour complément de pièce(s) et/ou pour le remplissage de la fiche de renseignements | 0 |
Dépôt :
Retrait : | Elle consi... Lire plus | |
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Direction de la Formation Continue, des Bonnes Pratiques, de la Planification et de la Validation des Plans de Formation | Lettre de notification d’avis de la commission. | 0 |
Dépôt :
Retrait : | Elle consi... Lire plus | |
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